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31 mai 2018 4 31 /05 /mai /2018 20:24

 

18 points à l'ordre du jour de ce conseil. Ces points ne peuvent légalement être détaillés qu’après le Conseil.

 

 

1. Comptes de gestion 2017 de Madame le receveur municipal

 

2. Comptes administratifs 2017 – budget principal et budgets annexes

 

BUDGET PRINCIPAL

 

BUDGET EAU

 

BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT

 

BUDGET ANNEXE CRSD

 

BUDGET ANNEXE RESTAURATION SCOLAIRE ET ACCUEIL PERI-SCOLAIRE

 

BUDGET ANNEXE DU CAMPING

 

BUDGET ANNEXE RENOUVELLEMENT URBAIN

 

BUDGET ANNEXE DU CONSERVATOIRE ET DES SPECTACLES VIVANTS

 

BUDGET ANNEXE DE LA FORET

 

 

3. Comptes administratifs 2017 : affectation des résultats

 

4. Décision modificative n°1

 

5. Subventions à des associations

 

6. Subvention à l’association UNSS section danse chorégraphique

 

7. Convention sur l’expérimentation de la médiation préalable obligatoire – Approbation

 

8. Personnel communal - Création d’un comité technique commun entre la ville et le centre communal d’action sociale

 

9. Personnel communal - Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique placé auprès de la ville de Joigny, du CCAS et institution du paritarisme numérique

 

10. Personnel communal - Création d’un comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) commun entre la ville de Joigny et le centre communal d’action sociale de Joigny

 

11. Personnel communal – Détermination du nombre de représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) placé auprès de la ville de Joigny et du CCAS et institution du paritarisme numérique

 

12. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs

 

13. Règlement général sur la protection des données (RGPD) – Convention de mise à disposition de personnel pour la mise en conformité des traitements de données à caractère personnel à la loi informatique et libertés et à la règlementation européenne

 

14. Règlement intérieur du conseil municipal – Modification

 

15. Création d’une chambre funéraire - Avis

 

16. Opposition au transfert des compétences eau et assainissement – Retrait de la délibération

 

17. Protection fonctionnelle d’un élu

 

18. Affaires diverses

 

 

 

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