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2 avril 2018 1 02 /04 /avril /2018 15:44

 

 

CONSEIL MUNICIPAL

JEUDI 5 AVRIL 2018 A 19H

SALONS DE L’HOTEL DE VILLE

 

 

 

16 points à l'ordre du jour de ce conseil. Ces points ne peuvent légalement être détaillés qu’après le Conseil.

 

1. Politique de la ville – Appel à projets 2018 – Participation financière de la ville de Joigny et des autres financeurs

 

2. Travaux divers – Demande de subventions auprès de l’Etat et du conseil régional de Bourgogne Franche-Comté

 

3. Affaires culturelles – Approbation du programme 2018 et demandes de subventions

 

4. Subventions 2018 aux associations

 

5. Taux de la fiscalité locale pour 2018

 

6. SIMAD – Garantie d’emprunts

 

7. Recrutement d’emplois saisonniers – Année 2018

 

8. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs

 

9. Gratification pour stage dans le cadre de l’enseignement scolaire et universitaire

 

10. Compétence eau et assainissement – Opposition au transfert

 

11. Syndicat mixte d’enseignement artistique – Adhésion de la commune de Coulanges-la Vineuse

 

12. Règlement intérieur du conseil municipal – Modification

 

13. Règlement général de protection des données – Désignation d’un délégué

 

14. Projet régional de santé – Avis

 

15. Urgences hospitalières – Motion

 

16. Affaires diverses

 

 

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