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17 mars 2018 6 17 /03 /mars /2018 20:18

 

 

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE AURA LIEU

Le Mercredi 21 mars 2018 à 19 h 00

Dans les salons de l’hôtel de ville de JOIGNY

 

Cette réunion est publique.

16 points à l'ordre du jour de ce conseil. Ces points ne peuvent légalement être détaillés qu’après le Conseil.

 

 

ORDRE DU JOUR

 

 

1. APPROBATION DU PROCES VERBAL de la séance du 14 février 2018

 

2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

 

  • 2.1. Installation de M. Hassan LARIBIA, conseiller municipal de Joigny, en remplacement de M. Yann CHANDIVERT, démissionnaire en sa qualité de conseiller communautaire
  • 2.2. Délégation d’attribution au Président d’intenter une action en justice
  • 2.3. Elaboration d'un Plan Climat Air Energie (PCAET)

 

3. GEMAPI

 

  • 3.1. Convention à signer entre le syndicat mixte EPTB Seine Grands Lacs et la Communauté de Communes du Jovinien en vue d’obtenir la labellisation d’un PAPI au stade d’intention (Programme d’Actions de Prévention des Inondations)

 

4. ENVIRONNEMENT

 

  • 4.1. Autorisation de signer le marché AO 1801C : tri et conditionnement des déchets recyclables issus de la collecte en porte à porte

 

5. URBANISME

 

  • 5.1. PLUi- 2ème débat du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
  • 5.2. Instauration d’un plan de secteur pour le règlement de la commune de Joigny

 

6. FINANCES

 

  • 6.1. Fiscalité 2018

COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES

RESSOURCES TAXE HABITATION 

RESSOURCES TAXE FONCIERE (non bâti)

  • 6.2. Comptes de gestion 2017 (budget principal, budgets annexes : ordures ménagères, piscine, aire d’accueil des gens du voyage et ZAE)
  • 6.3. Comptes administratifs 2017 (budget principal, budgets annexes : ordures ménagères, piscine, aire d’accueil des gens du voyage et ZAE)  
  • 6.4. Affectations des résultats 2017 (budget principal, budgets annexes : ordures ménagères, piscine, aire d’accueil des gens du voyage et ZAE)
  • 6.5. Examen des budgets 2018 (budget principal, budgets annexes : ordures ménagères, piscine, aire d’accueil des gens du voyage et ZAE)
  • 6.6. Subvention 2018 – 22ème édition du Circuit Icaunais
  • 6.7. Demandes de subvention : DETR et DSI (dotation de soutien à l’investissement) pour la rénovation et sécurisation de la déchèterie de Saint-Julien-Du-Sault (annule la délibération du 20 mars 2017 n° FIN/2017/23 en raison de l’évolution des travaux)                         Rénovation et sécurisation du quai haut

 

 

 

 

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