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12 février 2018 1 12 /02 /février /2018 13:16

 

 LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE AURA LIEU

LE MERCREDI 14 FÉVRIER 2018 à 20H00

à Joigny, dans les salons de la Mairie

Cette réunion est publique.

16 points à l'ordre du jour de ce conseil. Ces points ne peuvent légalement être détaillés qu’après le Conseil.

 

 

 

ORDRE DU JOUR

 

 

I – APPROBATION DU PROCÈS VERBAL  de la séance du 18-12-2017

 

II – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

 

2-1  Champlay : changement d’un conseiller communautaire

2-2  Rapport sur l’égalité femmes-hommes en 2018

 

  III–VOIRIE

3-1 Transfert de voirie de Saint-Aubin à la CCJ.

 

 

   IV – ENVIRONNMENT

 

4-1 Signature du protocole transactionnel entre la CCJ et la société Suez RV Centre Est (enlèvement des déchets)

 

 

   V – AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

 

5-1 Instauration de la taxe GEMAPI

5-2  Fixation du produit attendu de la taxe GEMAPI

5-3 Désignation de 2 titulaires et de 2 suppléants au Syndicat de l’Armançon

5-4 Désignation des délégués au Syndicat Mixte Yonne Médian

5-5 Autorisation donnée au Président pour la signature de la convention fibre optique

 

 

    VI - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

   

6-1 Règlement pour l’attribution des aides à l’immobilier d’entreprise

6-2 Souscription d’une action à l’Agence Economique Régionale

 

 

     VII – FINANCES

 

7-1 Rapport d’orientation budgétaire

 

     VIII – RESSOURCES HUMAINES

 

8-1 Mise à jour de l’état du personnel

 

     IX – QUESTIONS DIVERSES

 

     X – COMMUNICATIONS 

 

 

 

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