1. APPROBATION DU PROCÈS VERBAL de la séance du 5 juillet 2018. 2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE . 2.1. Taxe de séjour. La loi de finances rectificative pour 2017 a modifié le régime en matière de taxe de séjour. Il est proposé de modifier la grille tarifaire....
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CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 27 SEPTEMBRE 2018 A 19H SALONS DE L’HOTEL DE VILLE 1. Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes – Exercices 2011 à 2016. 2. Décision modificative n°2. 3. Tarifs du conservatoire. 4. Marché de Noël – tarifs à compter de 2019....
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18 points à l'ordre du jour de ce conseil. Ces points ne peuvent légalement être détaillés qu’après le Conseil. 1. Comptes de gestion 2017 de Madame le receveur municipal 2. Comptes administratifs 2017 – budget principal et budgets annexes BUDGET PRINCIPAL...
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE jeudi 3 mai 2018 19 h 00 à JOIGNY Salons de l’hôtel de ville 8 points à l'ordre du jour de ce conseil. Ces points ne peuvent légalement être détaillés qu’après le Conseil. 1. APPROBATION DU PROCES VERBAL de la séance du 21 mars 2018...
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CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 5 AVRIL 2018 A 19H SALONS DE L’HOTEL DE VILLE 16 points à l'ordre du jour de ce conseil. Ces points ne peuvent légalement être détaillés qu’après le Conseil. 1. Politique de la ville – Appel à projets 2018 – Participation financière...
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LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE AURA LIEU Le Mercredi 21 mars 2018 à 19 h 00 Dans les salons de l’hôtel de ville de JOIGNY Cette réunion est publique. 16 points à l'ordre du jour de ce conseil. Ces points ne peuvent légalement être détaillés qu’après le Conseil....
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LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE AURA LIEU LE MERCREDI 14 FÉVRIER 2018 à 20H00 à Joigny, dans les salons de la Mairie Cette réunion est publique. 16 points à l'ordre du jour de ce conseil. Ces points ne peuvent légalement être détaillés qu’après le Conseil. ORDRE...
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Le prochain Conseil municipal aura lieu le 8 Février à 19h00 Salons de l’Hôtel de Ville 17 points à l'ordre du jour de ce conseil. Ces points ne peuvent légalement être détaillés qu’après le Conseil. 1. Remplacement de Monsieur Yann CHANDIVERT au conseil...
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Le prochain Conseil municipal aura lieu le 20 Décembre à 19h00 Salons de l’Hôtel de Ville 10 points à l'ordre du jour de ce conseil. Ces points ne peuvent légalement être détaillés qu’après le Conseil. 1. RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2018. 2. bUDGET...
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Le prochain Conseil municipal aura lieu le 14 Novembre à 19h00 Salons de l’Hôtel de Ville 8 points à l'ordre du jour de ce conseil. Ces points ne peuvent légalement être détaillés qu’après le Conseil. 1. DÉCISIONS MODIFICATIVES – Série de modifications...
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